Déposée le 6 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNDERGROOVE et MERLIN SABRINA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 13NRV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNDERGROOVE - France et MERLIN SABRINA domicilié(e) centre MBE no 177, 129 Ave de Genève,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL undergroove Mme Merlin Sabrina domicilié(e) 129 Ave de Genève, centre MBE No 177,74000 ANNECY - 74000 - France.
La marque 13NRV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285668.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MERLIN SABRINA - centre MBE no 177, 129 Ave de Genève,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 4
SARL undergroove Mme Merlin Sabrina - 129 Ave de Genève, centre MBE No 177,74000 ANNECY - 74000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38
Inscription le 23 juin 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°435936 - Publication au BOPI 2006-06-23
Inscription le 23 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435935 - Publication au BOPI 2006-06-23
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Vêtements – chaussures – chapellerie chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) fourrures (vêtements) gants (habillement), foulards cravattes, bonneterie, chaussettes chaussons, chaussures de plage de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie – portefeuilles portes-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyages, de plage d'écoliers, coffrets destiné à contenir des affaires de toilette. Filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à ecrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, instruments de dessin, mouchoir de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastiques). Sacs à ordures (en papier ou en matières plastique).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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